Contenu

documents diponibles suite à la réunion du 17 mars 2011

  • Mise en oeuvre du RSDE (format PDF - 128.2 ko)
    - Circulaire du 29 septembre 2010
    - Les principes de la surveillance
    - Prescriptions techniques
    - Formalisation réglementaire
    - Les STEP concernées en Seine-et-Marne
    - Calendrier de mise en oeuvre
  • Enjeux_micropolluants (format PDF - 2.6 Mo)
    - Contexte européen et national
    - Enjeux sanitaires et environnementaux
    - Quelles actions à mettre en oeuvre ?
  • Outils_RSDE (format PDF - 851.8 ko)
    - AQUAREF
    - Subtances de la directive cadre eau
    - CCTP du SIAAP
    - Raccordement des eaux non domestiques
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